MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site miels.mesabeilles.fr est édité par :

Samuel Fedorawiez – Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : MesAbeilles

Adresse :
38 K rue de la Vallée
27600 Saint-Aubin-sur-Gaillon
France

Téléphone : 06 46 35 22 05
E-mail : apiculteur@mesabeilles.fr

SIREN : 820 863 439
SIRET : 820 863 439 00015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR16820863439

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Samuel Fedorawiez.

3. Plateforme et hébergement

La boutique en ligne est hébergée sur la plateforme Shopify.

Le prestataire contractuel Shopify pour les marchands établis en France est :

Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

Site internet : www.shopify.com

Contact général du groupe Shopify :
Shopify Inc.
151 rue O’Connor, rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Téléphone : +1 613 241 2828
E-mail : assistance@shopify.com

Pour toute question concernant les produits ou une commande MesAbeilles, contactez directement apiculteur@mesabeilles.fr.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes et logos, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle. Les droits correspondants appartiennent à MesAbeilles ou à leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation de ces contenus, totale ou partielle, nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits, sauf dans les cas autorisés par la loi.

5. Données personnelles

Samuel Fedorawiez, exerçant sous le nom commercial MesAbeilles, est responsable des traitements de données personnelles qu’il met en œuvre pour les besoins de son activité.

Ces données sont notamment utilisées pour traiter les commandes, assurer leur livraison, répondre aux demandes des clients et respecter les obligations légales de l’entreprise. Elles peuvent également être utilisées à des fins commerciales dans les conditions détaillées dans la politique de confidentialité.

Pour connaître les données collectées, les finalités des traitements, leurs bases légales, les destinataires, les durées de conservation et les modalités d’exercice de vos droits, consultez notre Politique de confidentialité.

Pour toute question ou demande concernant vos données personnelles, vous pouvez écrire à apiculteur@mesabeilles.fr.

6. Cookies et autres traceurs

Le site utilise des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement.

Des traceurs supplémentaires, notamment à des fins de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité, peuvent être utilisés sous réserve de votre consentement préalable lorsque celui-ci est requis.

Vous pouvez accepter ou refuser les traceurs soumis à consentement et modifier vos choix à tout moment au moyen de l’outil de gestion des préférences disponible sur le site.

Des informations complémentaires figurent dans notre politique de confidentialité.

7. Réclamations et médiation de la consommation

Pour toute réclamation, vous pouvez contacter MesAbeilles :

Par e-mail : apiculteur@mesabeilles.fr

Par courrier :
MesAbeilles – Samuel Fedorawiez
38 K rue de la Vallée
27600 Saint-Aubin-sur-Gaillon
France

Si votre litige n’a pas pu être résolu après une réclamation écrite préalable auprès de MesAbeilles, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, dans les conditions de recevabilité prévues par la réglementation.

Le médiateur dont relève MesAbeilles est :

Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C)
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
France

Site internet et saisine en ligne : www.cm2c.net

Le recours à la médiation est facultatif et ne vous prive pas de la possibilité de saisir la juridiction compétente.